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| Droits
d’auteur et Copyright |
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Coordinateurr: rpares@iua.upf.es
Le développement du réseau Internet et de ses applications
a changé et changera beaucoup des aspects de notre vie quotidienne
dans un bref délai. L'apparente, du moins pour l’instant, disparition
des frontières, la relation entre les citoyens du monde entier et
l’échange constant d’idées, documents, images et sons entre
les usagers est en train de provoquer sans doute des changements structurels
en ce qui concerne la façon d’agir et de se comporter dans notre
société.
L’Internet crée constamment des nouvelles formes de communication
qui, à leur tour, donnent naissance à de nouvelles professions
exercées par de nouveaux professionnels qui obligent en quelque
sorte les plus traditionnels à se recycler.
Le fait de publier est l’une des activités principales du Net.
Et il faut établir là quel est le rôle tenu par les
auteurs des publications. Qu’il s'agisse d’un simple article inclus dans
une page web ou du plus complexe des sites multimédia, il faut définir
la position que doivent occuper les auteurs dans le réseau et quels
sont leurs droits.
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Qui est l’auteur dans le Net?
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L’auteur et son oeuvre
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Création écrite, graphique ou sonore: Problématique
commune et particulière.
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Les auteurs et la loi
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Les lois en vigueur sont-elles adaptées au phénomène
Internet?
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Application des droits d’auteur selon les Etats.
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La nouvelle législation espagnole . Décret du 12 d’avril
1996.
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Comparaison des différentes lois internationales. Avantages et inconvénients.
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Le point de vue des intéressés
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Le point de vue des juristes
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Besoins qui peuvent se poser dans un futur immédiat.
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Copyright: protection légale de ces droits
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Nouveaux médias, nouveaux produits et nouvelles lois.
MÉTHODE DE TRAVAIL
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Informer tous les intéressés des adresses disponibles dans
le net.
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Etablir une adresse e-mail de débat pour l’atelier
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Débats " réels "
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Inclure des résumés sur le web
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Etablir une période de débat via internet.
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Elaboration des conclusions
OUTILS DE TRAVAIL
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Législations des différents Etats et législations
internationales concernant ce sujet.
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Pages web d’information pour les participants du monde entier.
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Page web du congrès en tant que point de référence
SUPPORT
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Professionnels des moyens de communication et personnes concernées
par cette problématique (écrivains, photographes, musiciens…)
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Professionnels du Droit
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Professionnels des universités et des écoles : les usines
de l’apprentissage.
Participantion actuelle de:
Maig'98